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Communauté Urbaine de Brest

Elaboration concertée d’un protocole de suivi des retombées de l’UVE des déchet> Tout résidu d'un procédé de production, de transformation ou d'utilisation ; toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné, ou que son détenteur destine à l'abandon ; toute substance ou tout objet dont le détenteur a l'obligation de se défaire (Loi n° 75.633 du 15 juillet 1975). La réglementation française distingue les déchets inertes, des banals (déchets ménagers et assimilés), et des industriels spéciaux. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000)s ménagers du Spernot à Brest

En 2003, la société Bio-Tox a été choisie par le Service Traitement des Déchet> Tout résidu d'un procédé de production, de transformation ou d'utilisation ; toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné, ou que son détenteur destine à l'abandon ; toute substance ou tout objet dont le détenteur a l'obligation de se défaire (Loi n° 75.633 du 15 juillet 1975). La réglementation française distingue les déchets inertes, des banals (déchets ménagers et assimilés), et des industriels spéciaux. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000)s de la Communauté Urbaine de Brest pour une mission de conseil. Il s’agissait d’élaborer un protocole de suivi des retombées de l’UVE (Unité de Valorisation Energétique) du Spernot.

Cette commande faisait suite à une demande de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) de l’UVE du Spernot. Elle anticipait également de l’application de la Directive 2000-76-CE.

Les objectifs de cette mission étaient triples :

1. Elaborer un protocole de suivi des retombées en complément du dispositif actuel et en tenant compte des exigences de la Directive 2000-76-CE (applicable en 2005),

2. Présenter et discuter ce protocole avec la CUB, la CLIS et la DRIRE,

3. Finaliser et chiffrer le coût du programme de suivi des retombées.

Par la suite, Brest Métropole Océane, puis SOTRAVAL, nous ont sollicités pour réaliser une synthèse et une présentation des résultats de cette surveillance lors des CLIS (2006 à 2010).







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