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Inertam VSEI

Mise à jour du Volet Sanitaire d’une Etude d’Impact (VSEI)

Contexte

A la demande de la DRIRE et de la DDAS, Inertam Cofal (groupe Europlasma) nous a confié la mise à jour du volet santé de son étude d’impact (VSEI). Cette société implantée sur la commune de Morcenx (40) a pour objet de rendre inerte les déchet> Tout résidu d'un procédé de production, de transformation ou d'utilisation ; toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné, ou que son détenteur destine à l'abandon ; toute substance ou tout objet dont le détenteur a l'obligation de se défaire (Loi n° 75.633 du 15 juillet 1975). La réglementation française distingue les déchets inertes, des banals (déchets ménagers et assimilés), et des industriels spéciaux. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000)s amiantés par changement d’état physique au moyen de torches à plasma (procédé de vitrification).

Méthodologie

Nous avons construit ce volet sanitaire conformément aux recommandations de l’ASTEE, de l’Institut de Veille Sanitaire et de l’INERIS.

Ainsi nous avons successivement présenté :
- Une caractérisation du site et de son environnement> Somme de toutes les conditions abiotiques et biotiques ayant une incidence sur la vie, le développement et la survie d'un organisme ou d'une communauté biologique.,
- Un inventaire des émission> Rejet dans un milieu, à partir d'une source, de substances solides, liquides ou gazeuses, de rayonnements, ou de formes diverses d'énergies. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000)s de l’unité de vitrification dans l’environnement> Somme de toutes les conditions abiotiques et biotiques ayant une incidence sur la vie, le développement et la survie d'un organisme ou d'une communauté biologique.,
- Une identification des dangers> « identification des effets indésirables qu’une substance est intrinsèquement capable de provoquer » (Directive 93/67/CEE) liés aux substances « traceurs » retenues,
- Une identification et une sélection de Valeurs Toxicologiques de Référence,
- Une caractérisation des risques> « estimation de l’incidence et de la gravité des effets indésirables susceptibles de se produire dans une population humaine ou une composante de l’environnement en raison de l’exposition, réelle ou prévisible à une substance ; la caractérisation peut comprendre l’estimation du risque, c’est-à-dire la quantification de cette probabilité ». (Directive 93/67/CEE) sanitaires pour les deux voies d’exposition prépondérantes identifiées : l’inhalation (voie directe) et l’ingestion> Mode d'exposition par voie orale. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000) (voie indirecte),
- Une identification des facteurs d’incertitude liés à l’évaluation menée.

L’évaluation des risques> L’évaluation des risques est une évaluation qualitative et quantitative ayant pour objectif de définir le risque, en termes de santé humaine et/ou de l’environnement, suite à une action ou par la présence ou l’utilisation d’une substance spécifique ou d’un polluant. (Agence européenne de l’Environnement (AEE) ) L’évaluation des risques comporte, après une description de la situation, les quatre étapes suivantes : 1.l’identification du potentiel dangereux du ou des agents concernés, indépendamment de la probabilité d’apparition d’effets néfastes ; 2.l’estimation de la relation dose-effet ou dose-réponse qui vise à quantifier la relation entre la dose d’exposition et la réponse de l’organisme ou sa probabilité de réponse ; 3.l’évaluation des expositions qui permet d’identifier les populations qui ont été, sont, ou seront en contact avec l’agent dangereux ainsi que les voies, niveaux et durées d’exposition correspondants ; 4.la caractérisation du risque qui constitue l’étape de synthèse de la démarche, de présentation et de discussion des résultats. Actuellement, dans le vocabulaire européen, les deux premières étapes sont souvent rassemblées en une phase appelée caractérisation des dangers. (source : Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail - 2006) a été menée pour les risque> Probabilité de survenue d'un Dangers par ingestion> Mode d'exposition par voie orale. (source : Guide BRGM - Gestion des sites (potentiellement) pollués – mars 2000) et par inhalation, avec 2 scénarios d’exposition, et sur les composés suivants : SO2, NO2, Poussières, HCl, HF, CO, Arsenic, Cadmium, Chrome, Cuivre, Mercure, Nickel, Plomb, Zinc, Dioxines et furanes.

Les résultats ont été communiqués à la CLIS en 2007.







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